J.O. 87 du 11 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06876

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410029V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN ISO 5983-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en azote et calcul de la teneur en protéines brutes. - Partie 1 : méthode Kjeldahl (indice de classement : V18-100-1PR).

PR NF EN ISO 5983-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en azote et calcul de la teneur en protéines brutes. - Partie 2 : méthode utilisant la minéralisation en bloc et la distillation à la vapeur (indice de classement : V18-100-2PR).

PR NF V47-001. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Viandes de lapin. - Production et transformation du lapin de chair domestique (indice de classement : V47-001PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C03-258-3. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Création de symboles graphiques utilisables dans la documentation technique de produits. - Partie 3 : classification des noeuds de connexion des réseaux et leur codage (indice de classement : C03-258-3PR).

PR NF EN 50423-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu'à 45 kV AC. - Partie 1 : exigences générales. - Spécifications communes (indice de classement : C11-223-1PR).

PR NF EN 50423-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu'à 45 kV AC. - Partie 2 : liste des aspects normatifs nationaux (indice de classement : C11-223-2PR).

PR NF EN 50423-3-8. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu'à 45 kV AC. - Partie 3-8 : aspects normatifs nationaux (indice de classement : C11-223-3-8PR).

PR NF EN 60695-9-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 9-1 : propagation de flammes en surface. - Lignes directrices générales (indice de classement : C20-924-9-1PR).

PR NF EN 61241-11. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles. - Partie 11 : protection par sécurité intrinsèque ID (indice de classement : C23-241-11PR).

PR NF EN 61241-17. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Matériel électrique pour utilisation en présence de poussière explosive. - Partie 17 : inspection et maintenance des installations électriques situées en emplacement dangereux (autres que les mines) (indice de classement : C23-241-17PR).

PR NF EN 60730-2-3. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-3 : règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence (indice de classement : C47-733PR).

PR NF EN 60730-2-4. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-4 : règles particulières pour les protecteurs thermiques de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi-hermétique (indice de classement : C47-734PR).

PR NF EN 60730-2-10. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-10 : règles particulières pour les relais de démarrage de moteur (indice de classement : C47-740PR).

PR NF EN 60061-1/A35. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A35PR).

PR NF EN 60061-2/A32. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A32PR).

PR NF EN 60061-3/A34. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A34PR).

PR NF EN 60061-4/A9. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 4 : guide et information générale (indice de classement : C61-505/A9PR).

PR NF EN 62217. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Isolateurs polymériques pour utilisation à l'intérieur ou à l'extérieur à une tension nominale > 1 000 V. - Définitions générales, méthodes d'essai et critères d'acceptation (indice de classement : C66-217PR).

PR NF EN 61211. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Isolateurs en matière céramique ou en verre destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1 000 V. - Essais de perforation par chocs dans l'air (indice de classement : C66-332PR).

PR NF EN 60745-2-5/A2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-5 : règles particulières pour les scies circulaires (indice de classement : C75-745-2-5/A2PR).

PR NF EN 60745-2-6/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-6 : règles particulières pour les marteaux (indice de classement : C75-745-2-6/A1PR).

PR NF EN 55016-1-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-1 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Appareils de mesure (indice de classement : C91-016-1-1PR).

PR NF EN 55016-1-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-2 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Perturbations conduites (indice de classement : C91-016-1-2PR).

PR NF EN 55016-1-3. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-3 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Puissance perturbatrice (indice de classement : C91-016-1-3PR).

PR NF EN 55016-1-4. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-4 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-1-4PR).

PR NF EN 55016-1-5. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-5 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Emplacements d'essai pour l'étalonnage des antennes de 30 MHz à 1 000 MHz (indice de classement : C91-016-1-5PR).

PR NF EN 55016-2-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-1 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations conduites (indice de classement : C91-016-2-1PR).

PR NF EN 55016-2-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-2 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures de la puissance perturbatrice (indice de classement : C91-016-2-2PR).

PR NF EN 55016-2-3. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-3 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-2-3PR).

PR NF EN 55016-2-4. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-4 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures de l'immunité (indice de classement : C91-016-2-4PR).

PR NF EN 60603-7-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. - Partie 7-2 : spécification particulière pour les fiches et les embases non blindées à 8 voies pour la transmission de données à des fréquences jusqu'à 100 MHz (indice de classement : C93-430-7-2PR).

PR NF EN 60603-7-5. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. - Partie 7-5 : spécification particulière pour les fiches et les embases blindées à 8 voies pour la transmission de données à des fréquences jusqu'à 250 MHz (indice de classement : C93-430-7-5PR).

PR NF EN 61754-10/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 10 : famille de connecteurs de type Mini-MPO (indice de classement : C93-910-10/A1PR).

PR NF EN 61754-5/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 5 : famille de connecteurs de type MT (indice de classement : C93-910-5/A1PR).

PR NF EN 62132-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Circuits intégrés. - Méthode de mesure de l'immunité électromagnétique, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 1 : conditions générales et définitions (indice de classement : C96-261-1PR).

PR NF EN 62132-4. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Circuits intégrés. - Méthode de mesure de l'immunité électromagnétique, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 4 : méthode d'injection en puissance RF directe (indice de classement : C96-261-4PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 772-16/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 16 : détermination des dimensions (indice de classement : P12-116/A1PR).

PR NF EN 1015-17/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie. - Partie 17 : détermination de la teneur en chlorure soluble des mortiers frais (indice de classement : P12-317/A1PR).

PR NF EN 1015-19/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie. - Partie 19 : détermination de la perméabilité à la vapeur d'eau des mortiers d'enduits durcis (indice de classement : P12-319/A1PR).

PR NF EN 846-4/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Méthodes d'essai des composants accessoires de maçonnerie. - Partie 4 : détermination de la résistance et de la rigidité des brides de fixation (indice de classement : P12-604/A1PR).

PR NF P84-204-1-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

DTU 43-1. - Travaux de bâtiment. - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P84-204-1-1PR).

PR NF P84-204-1-2. - Date de clôture : 5 mai 2004.

DTU 43-1. - Travaux de bâtiment. - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de classement : P84-204-1-2PR).

PR NF P84-204-2. - Date de clôture : 5 mai 2004.

DTU 43-1. - Travaux de bâtiment. - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P84-204-2PR).

PR NF P84-204-3. - Date de clôture : 5 mai 2004.

DTU 43-1. - Travaux de bâtiment. - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine. - Partie 3 : guide à l'intention du maître d'ouvrage (indice de classement : P84-204-3PR).

PR NF EN 1634-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Essais de résistance au feu des blocs-portes et blocs-fermetures. - Partie 2 : quincailleries pour portes résistantes au feu. - Quincailleries de bâtiment pour les blocs-portes et ouvrants de fenêtres (indice de classement : P92-150-2PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF ISO 7401. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Méthodes d'essai de réponse transitoire latérale. - Méthode d'essai en boucle ouverte (indice de classement : R10-031PR).

PR NF ISO 9815. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Ensembles voiture particulière et remorque. - Essai de stabilité latérale (indice de classement : R10-032PR).

PR NF ISO 13674-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Méthode d'essai pour la quantification du centrage. - Partie 1 : essai en petite sinusoïde au volant (indice de classement : R10-037-1PR).

PR NF ISO 11992-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Echange d'informations numériques sur les connexions électriques entre véhicules tracteurs et véhicules tractés. - Partie 1 : couche physique et couche de liaison de données (indice de classement : R13-715-1PR).

PR NF ISO 11992-2. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Echange d'informations numériques sur les connexions électriques entre véhicules tracteurs et véhicules tractés. - Partie 2 : couche d'application pour les équipements de freinage et les organes de roulement (indice de classement : R13-715-2PR).

PR NF ISO 11992-3. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Echange d'informations numériques sur les connexions électriques entre véhicules tracteurs et véhicules tractés. - Partie 3 : couche d'application pour les équipements autres que les équipements de freinage et les organes de roulement (indice de classement : R13-715-3PR).

PR NF ISO 15031-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. - Communications entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions. - Partie 1 : informations générales (indice de classement : R13-716-1PR).

PR NF EN 14892. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Services de transport. - Logistique urbaine. - Lignes directrices pour la définition de l'accès limité aux centres-villes (indice de classement : X50-812PR)


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 2859-5. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs. - Partie 5 : systèmes de plans d'échantillonnage séquentiel pour le contrôle lot par lot, indexés d'après le niveau de qualité acceptable (NQA) (indice de classement : X06-022-5PR).

PR NF X50-091. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Qualification. - Exigences générales relatives aux organismes de qualification d'entreprises (indice de classement : X50-091PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 301473. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Télécommunications. - Systèmes et stations terriennes de satellites (SES). - Stations terriennes à bord des aéronefs fonctionnant dans le cadre du service mobile aéronautique par satellite et du service mobile aéronautique le long des routes (R) par satellite (V1.2.5) (indice de classement : Z86-573PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF ISO 8216-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Produits pétroliers. - Combustibles (classe F). - Classification. - Partie 1 : catégories des combustibles pour la marine (indice de classement : M15-018PR).

PR NF M60-322. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible nucléaire. - Déchets. - Détermination de l'activité du fer 55 dans les effluents et déchets par scintillation liquide, après séparation chimique préalable (indice de classement : M60-322PR).

PR NF M60-323. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Guide pour la mise en solution avant analyse d'effluents, de déchets et de matrices d'enrobage (indice de classement : M60-323PR).

PR NF EN ISO 13628-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et exploitation des systèmes de production immergés. - Partie 2 : systèmes de canalisations flexibles non collées pour applications sous-marines et en milieu marin (indice de classement : M87-208-2PR).

PR NF EN ISO 13628-6. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et fonctionnement des systèmes de production immergés. - Partie 6 : commandes pour équipements immergés (indice de classement : M87-208-6PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 10169-2. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Produits plats en acier revêtus en continu de matières organiques (prélaqués). - Partie 2 : produits pour applications extérieures dans le bâtiment (indice de classement : A36-350-2PR).

PR NF ISO 1219-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Symboles graphiques et schémas de circuits. - Partie 1 : symboles graphiques (indice de classement : E04-056PR).

PR NF EN 13141-8. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Ventilation des bâtiments. - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements. - Partie 8 : bouches de soufflage et d'extraction (y compris la récupération de chaleur) pour les systèmes de ventilation mécanique non raccordés prévus pour une pièce (indice de classement : E51-729-8PR).

PR NF ISO 6753-1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Outillage de presse et de moulage. - Plaques usinées. - Partie 1 : plaques usinées pour outillage de presse (indice de classement : E63-502PR).

PR NF EN 14887. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Emballages en verre. - Tire-bouchons. - Recommandations (indice de classement : H35-301PR).

PR NF EN ISO 179-1/A1. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Plastiques. - Détermination de la résistance au choc Charpy. - Partie 1 : essai de choc non instrumenté. - Amendement 1 (indice de classement : T51-035-1/A1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.